Règlement intérieur du groupe de jeux de société de la CSL du CE du siège opérationnel de LCL
ARTICLE PREMIER – Règlement intérieur
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les règles à respecter au sein du groupe de jeux de société de la commission des sports et loisirs du CE du siège opérationnel de LCL. Pour intégrer le groupe de jeux de société, chaque membre s’engage à respecter les règles décrites dans le règlement intérieur.
ARTICLE 2 – Objet
Le groupe de jeux de société a pour objet la découverte et la pratique de jeux (jeux de société, jeux de plateau, jeux de cartes, jeux de rôles, jeux de figurines), d’organiser et de participer à des tournois.
Le groupe de jeux de société propose des rencontres conviviales autour des jeux de sociétés, à l’exception des jeux d’argent et des jeux vidéo. Il s’adresse autant à des joueurs occasionnels qu’à des joueurs réguliers et souhaite promouvoir la pratique des jeux de société et favoriser les rencontres par le jeu.
ARTICLE 3 - Affiliation
Le groupe est rattaché à la commission culture, sports et loisirs du CE du siège opérationnel de LCL.
ARTICLE 4 – Composition
Pour devenir membre du groupe, il faut prendre connaissance du règlement intérieur, remplir le bulletin d’inscription, payer la cotisation annuelle et accepter les présents statuts. :
- Les membres fondateurs sont les personnes à l’origine du groupe. Ils sont membres de droit du bureau.
- Les membres adhérents participent aux activités du groupe.
ARTICLE 5 – Respect des locaux et du matériel
Les membres du groupe de jeux de société de la CSL du CE du siège opérationnel de LCL s’engagent à respecter les locaux et le matériel mis à disposition.
Les membres du groupe s’engagent à ne pas engendrer de nuisances au sein des locaux de LCL.
Les membres du groupe s’engagent à ne pas manger ou boire dans les locaux non prévus à cet effet.
Les membres du groupe s’engagent à ne pas manger ou boire pendant les parties de jeux.
Les membres du groupe s’engagent à ranger les locaux en fin de séance.
ARTICLE 6 – Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par tous les membres. Son montant est fixé annuellement par le bureau et dépend du statut des membres :
- Employé LCL dépendant du CE du siège opérationnel de LCL
- Employé LCL dépendant d’un autre CE
- Personne extérieure.
Toute cotisation versée au CE du siège opérationnel de LCL est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
ARTICLE 7 – Fonctionnement
Le groupe de jeu se réunit dans les locaux mis à disposition par la CSL du CE du siège opérationnel de LCL.
Les membres peuvent apporter des jeux de société sous leur responsabilité ou profiter des jeux appartenant au CE du siège opérationnel de LCL.
Afin de faciliter le déroulement des séances de jeu, une organisation préalable pourra être mise en place avant chaque séance. Les membres sont invités à se renseigner auprès du bureau le cas échéant.
Les membres du groupe s’engagent à ranger les jeux en fin de séance.
ARTICLE 8 – Ressources
Les ressources de l’association sont :
- le montant des droits des cotisations ;
- les dons ;
- les locations de jeux du groupe faîtes aux membres;
- les ventes de jeux d’occasion faîtes aux membres ou au public ;
- toutes autres ressources autorisées par la loi et règlements en vigueur.
Les ressources sont destinées à financer l’achat de nouveaux jeux et de couvrir les frais éventuels du groupe.
ARTICLE 9 – Achat des jeux
Après avoir consulté les membres réguliers, le bureau est chargé de l’achat des jeux du groupe.
Ces jeux pourront être achetés neufs ou d’occasion à condition que les factures soient à l’ordre du CE du siège opérationnel de LCL.
Le montant dépensé dans l’achat des jeux du groupe ne peut en aucun cas dépasser les ressources disponibles.
ARTICLE 10 – Vente des jeux
Après avoir consulté les membres réguliers, le bureau peut décider de vendre des jeux du groupe afin d’augmenter les ressources du groupe et de renouveler le parc de jeux.
ARTICLE 11 – Location des jeux
Avec l’accord du bureau, les membres peuvent louer les jeux du groupe.
Tout membre empruntant un jeu s’engage à en prendre soin et à le restituer complet et en bon état lors de la prochaine séance de jeu.
Une indemnité de location et une caution seront demandées pour toute location.
Le tarif de location et le montant de la caution seront déterminés par le bureau en fonction de chaque jeu. Ces informations seront consultables dans une liste tarifaire.
ARTICLE 12 – Radiation
La qualité de membre se perd en cas de :
- décès ;
- démission, qui doit être adressée par écrit au bureau;
- non-paiement de la cotisation dans un délai de 1 mois après avoir rempli son bulletin d’inscription ;
- non-paiement de la cotisation dans un délai de 1 mois la date anniversaire d’inscription ;
- radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par la CSL du CE du siège opérationnel de LCL après avoir entendu les explications de l’intéressé.
La qualité de membre fondateur reste toujours acquise tant que la cotisation est versée. Si ce membre recommence à payer la cotisation après une absence, il reprend automatiquement son ancienne qualité de membre fondateur.
ARTICLE 13 – Assemblée générale annuelle
L’assemblée générale se réunit une fois par an pour faire le bilan et déterminer des orientations du groupe. Elle désigne à cette occasion au moins trois membres du bureau.
Le cumul des fonctions au sein du bureau est autorisé.
Le Président représente le groupe de jeux. Son rôle est d’assurer les relations publiques, internes et externes. Il représente le groupe de jeux auprès de la commission des sports et loisirs du CE du siège opérationnel de LCL.
Le rôle du Vice-président est de suppléer au Président en cas d’absence de celui-ci.
Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des réunions et assemblées et toutes les écritures concernant le fonctionnement du groupe, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.
Le Trésorier se charge de la trésorerie (voir le chapitre suivant Trésorerie).
Le bureau se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du Président.
ARTICLE 14 – Trésorerie
Le Trésorier est chargé de tenir la comptabilité du groupe.
Il collecte les cotisations qu’il remet à la comptabilité du CE du siège opérationnel de LCL pour encaissement.
Il remet également les factures à l’ordre du CE du siège opérationnel de LCL pour règlement ou remboursement.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte avec le président à l’assemblée générale annuelle et au CE du siège opérationnel de LCL.
